Collectif et Responsabilité

« De l’Etat au citoyen, quel collectif pour prendre en charge l’environnement ? »

Dans le suivi de la dynamique co-créatrice et collaborative du cycle de séminaires sur les communs (« Les communs – Actualité et vitalité de la notion à la croisée des enjeux de protection de l’environnement et de la culture », 2015-2018), le CEDRE lance un nouveau cycle de séminaire sur la question des acteurs liés à l’environnement, et en particulier les acteurs émergents – autres que l’État ou le détenteur de droits réels – rassemblés sous le vocable du « collectif ».

La nature de ce collectif est polymorphe, variant dans l’espace et dans le temps. Il peut porter tant sur des individus, isolés ou regroupés, sur des populations, sur le public, sur la communauté, sur la société civile, sur les associations et ONG, sur le secteur du bénévolat, sur les entreprises, ou sur d’autres personnes ou groupes intéressés. Le collectif embrasse également les générations passées, présentes et futures[1]. Par ailleurs, le collectif comporte une dimension politique, qui mérite d’être décryptée. Enfin, l’apparition des « communautés virtuelles », avec l’avènement des nouvelles technologies, complexifie et enrichit le processus de formation et de définition du collectif. Sans attache territoriale, ce collectif en réseau se détermine par le seul critère d’engagement commun et autorise de nouvelles configurations dont l’incidence peut être mondiale[2].

Ces différents acteurs du collectif se positionnent comme figure tierce, entre l’État et « le privé » (propriétaire, …). Cette conception de l’acteur tiers fait écho aux réflexions relatives aux communs, qui se situent, comme le démontre Elinor Ostrom, dans ce riche espace entre le public et le privé[3]. Par la porte d’entrée du collectif, il s’agit de réfléchir aux acteurs liés aux biens communs ou aux commons par un intérêt commun, domaine peu étudié par le droit jusqu’à présent.

En matière d’environnement, le collectif est depuis longtemps traduit par la figure de l’association non gouvernementale, considérée comme la plus à même de représenter la nature en tant que telle mais aussi d’assurer la défense de groupes et populations contre les nuisances les plus diverses, à condition que cette personne soit dotée de la reconnaissance et des outils nécessaires. Créer la place à cette figure spécifique du collectif fut donc l’un des combats essentiels du droit de l’environnement pendant plusieurs décennies, avec pour apogée la consécration de droits procéduraux par la Convention d’Aarhus en 1998 (et ses trois piliers que sont l’accès à l’information, la participation du public à la décision et l’accès à la justice en matière environnementale). L’influence de cette Convention s’étend aujourd’hui à toute la planète, même si son champ géographique est en principe limité et très lié aux possibles d’une démocratie. Mais le thème du collectif, tout en restant sous tension (quels moyens pour ces associations, quelle reconnaissance, quelle liberté) ne cesse d’évoluer, de se démultiplier et même de se réinventer (de nouvelles configurations, de nouvelles exigences, de nouveaux acteurs comme les réseaux de villes), qui méritent un temps d’analyse prospective.

Par ce nouveau cycle de séminaires, il s’agit d’aborder ces aspects selon un processus exploratoire co-créatif, afin de faire émerger l’essentiel du débat actuel autour de la dimension collective, tout en suivant le fil rouge de la détermination et des attributs de ce collectif.

Trois axes seront ainsi privilégiés:

1) L’identification du collectif et les conditions de son émergence

2) Valeurs, droits et intérêts dans leur rapport au collectif (et vice-versa)

3) Effets et dynamiques de l’action collective (le tout est-il plus que la somme des parties ?).

Les séminaires seront tenus d’abord sous forme de webinar, vu la crise sanitaire actuelle, dans la continuité de la séance introductive présentée par Marie-Sophie de Clippele, le 30 avril 2020 : « Réflexions autour de la notion de collectif au départ du patrimoine ».

Une bibliographie sera co-construite dans la continuité de chacune des séances, et mise en ligne par tranche


[1]  E. Brown Weiss, Justice pour les générations futures, Paris, Editions Sang de la terre, 1993.

[2] E. Waterton, « Heritage and Community Engagement », in T. Ireland et J. Schofield (éds.), The Ethics of Cultural Heritage, Ethical Archaeologies: The Politics of Social Justice, n° 4, s.l., Springer New York, 2015, pp. 53‑67.

[3] E. Ostrom, Governing the commons: The evolution of institutions for collective action, Cambridge university press, 1990

Les carnets du Centre d'Etude du Droit de l'Environnement et du Patrimoine – UClouvain Saint-Louis Bruxelles

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